9 - CA du 13 décembre 2019
Vendredi 13 décembre 2019 à 14H00
Salle des Actes du Grand Château Valrose
Ordre du jour & Délibération
Approbation du procès-verbal de la séance du 5 novembre 2019
I - QUESTIONS FINANCIERES
1) Arrêté des comptes de la Fondation UNICE & 2) Dissolution de la Fondation UNICE (délibération 2019-74)
3) UFR ODONTOLOGIE : tarifs de location de stands (délibération 2019-75)
4) Tarifs de l’Université Internationale d’Eté de Nice (UIEN) (délibération 2019-76)
II - QUESTION INSTITUTIONNELLE
5) Modification des statuts de l’UFR d’Odontologie (délibération 2019-77)
III - FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE
6) Réforme des études de santé (délibération 2019-78)
7) Diplômes d’établissements, certifications, préparations à des examens ou des concours (délibération 2019-79)
8) DU Art du Soin en Partenariat avec le Patient : prise en charge partielle des droits d’inscription des patients par un financement de l’ARS PACA (délibération 2019-80)
IV - RESSOURCES HUMAINES
9) Campagne de poste des enseignants-chercheurs 2020 (délibération 2079-81)
10) Campagne d’emploi BIATSS 2020 (délibération 2079-82)
11) RIFSEEP Bibliothèque (délibération 2079-83)
12) Validation des objectifs, des critères et de la procédure de mise en œuvre du congé pour projet pédagogique (délibération 2079-84)
V – RECHERCHE
13) Dotation des laboratoires 2020 (délibération 2079-86)
14) Crédits Scientifiques Incitatifs 2020 (délibération 2079-87)
15) Changement de dénomination des Equipes d’Accueil - reporté à une séance ultérieure
16) Création de l’UPR CLINIQUE (délibération 2019-85)
17) Nomination du Directeur exécutif du Centre International de Mathématiques Pures et Appliquées (CIMPA) (délibération 2019-88)
18) Tutelle du Laboratoire Souterrain à Bas Bruit (LSBB UMS 3538) (délibération 2019-89)
VI - PATRIMOINE
19) Agenda d’accessibilité programmée : bilan d’étape
VI – CONVENTIONS
20) Pour information
21) Pour vote (délibération 2019-90)