Conseil d'Administration du mardi 30 janvier 2018 à 14 heures

Procès-verbal du CA du 30 janvier 2018

Ordre du jour et délibérations :

I – QUESTION STRATÉGIQUE

1)       Présentation de la politique d’établissement relative à la vie universitaire,

2)       Présentation du conventionnement FIPHFP,

II – QUESTIONS FINANCIÈRES

3)       Tarifs UNS : redevances de mise à disposition de locaux,

4)       Détermination des cas de dérogation aux communes limitrophes pour le remboursement de frais de missions,

5)       Décisions 2017,

III - QUESTIONS INSTITUTIONNELLES

Points CR :

6)       Répartition des Crédits Scientifiques 2018 versés aux EPST,

7)       Changement de direction de l’unité de recherche  « Laboratoire d’Innovation et Numérique pour l’Education – LINE »

8)       Changement de direction de l’unité propre de recherche « Centre de recherches sur l’Hétéro-Epitaxie et ses Applications – CRHEA »,

9)       Changement de direction de l’unité mixte de recherche « Institut Sophia Agrobiotech – ISA »,

10)    Modification de la dotation 2018 du laboratoire « Institut Sophia Agrobiotech – ISA »,

11)    Commission mixte de recherche UNS-UCA,

12)    Projet « Sophia Tech 2.0 : inventer le campus SophiaTech de demain »

Points RH :

13)    Présentation du bilan 2016 « Santé, Sécurité et Conditions de Travail » de l’UNS,

14)    Revalorisation des primes des conservateurs de bibliothèque,

Point CVFU :

15)    Modification du Diplôme d’Université « Droit et Politiques de l’Energie » de l’UFR Droit Science Politique,

16)    Modification des heures maquette du M2 « Management Public » de l’IAE,

Points juridiques :

17)    Modification des statuts de l’UNS pour l’intégration des dispositions relatives au SUAPS,

18)    Modification des statuts de l’UFR Droit Science Politique,

IV – QUESTIONS DIVERSES

19) Conventions pour validation

POINTS SUPPLEMENTAIRES

20) Création d'un tarif de 300€ pour la préparation CRFPA - Centre Régional de Formation Professionnelle des Avocats

21) Nouvelle appellation pour le Département des Langues à savoir : Département des Cultures et Langues Étrangères (CLE)