La rentrée 2021/2022

Vous trouverez ci-dessous les différents documents pour l'accueil et la prise en charge des Enseignants-Chercheurs et Enseignants au sein d'UCA:

* Feuille de route des pièces justificatives nécessaires à la prise en charge

* Fiche de renseignement

* Procès verbal d'installation

* Attestation de premier emploi dans la fonction publique

 Les contrats : 

Les contrats concernant les professeurs contractuels sont édités par la division des Enseignants-Chercheurs et Enseignants. Merci de vous rapprocher de la responsable de division.

Les Formulaires : 

 Les positions administratives:

Un fonctionnaire peut être placé dans différentes positions administratives : activité, détachement, disponibilité, congé parental et mise à disposition pour les enseignants-chercheurs

Formulaire de demande de temps partiel EC

Formulaire de demande de temps partiel Enseignants du second degré campagne 2021-2022     (circulaire du rectorat)

Formulaire de demande de mise en disponibilité enseignants  & Modalités de mise en disponibilité enseignants

Formulaire de demande de congé parental

Formulaire de demande de congé de présence parental enseignants 

Formulaire de demande délégation enseignants 

Formulaire de demande de détachement enseignants  &  Modalités de détachement enseignants 

Formulaire de demande de mise à disposition (décret 1985)

Formulaire de demande de mise à disposition (article 20 du décret de 1984)

Il est ici rappelé que depuis le 01/01/2020, c'est le directeur de département disciplinaire qui doit viser les demandes et non plus le directeur de département pédagogique.

Le cumul d'activité:

* Formulaire d'autorisation de cumul d'activité pour les Enseignants-Chercheurs (formulaire word) (format pdf)

* Formulaire d'autorisation de cumul d'activité pour les Enseignants du second degré

 * Note sur le cumul d'activité des Enseignants-Chercheurs

Les heures complémentaires d'enseignement:

* Nouveau cadrage des heures complémentaires d'enseignement validé en CA le 15 mars 2022

Les heures supplémentaires et vacations accessoires:

l'attribution d'heures supplémentaires pour les enseignants contractuels ou de vacations pour les enseignants titulaires ou en CDI, doivent faire l'objet au préalable d'une demande argumentée et d'une indication précise quant à son service dû et ses éventuels cumuls d'activité.

Taux horaires : 

PERSONNELS TITULAIRES ET CDI : 

 si les heures sont effectuées au cours d'un même mois, les 14 premières heures supplémentaires sont rémunérées au premier taux et au delà de 14h, au 2ème taux.

Procédure : 

1. La structure remplit le formulaire de demande de mise en paiement d'heures supplémentaires ou de vacations.

L'état de paiement complété, daté et signé doit être remis au service RH de proximité qui fait le lien avec le gestionnaire de paie pour la mise en paiement des heures. 

La carrière :

* Demande de changement de discipline EC

* Formulaire de demande d'exeat

* Formulaire d'autorisation d'absence 

* Demande d'Eméritat et convention d'accueil

* Demande de changement de rattachement à un département disciplinaire pour les enseignants-chercheurs

  Il est ici rappelé que depuis le 01/01/2020, c'est le directeur de département disciplinaire qui doit viser les demandes et non plus le directeur de département pédagogique.

Les états de paiement : 

* Conférences / colloques pour les personnels extérieurs

* Conférences exceptionnelles pour les professeurs invités

* Intéressement pour projets pédagogiques innovants

* Intéressement pour projets européens

  Départ à la retraite :

  (mis à jour Mars 2021)

Il n'y a plus de formulaire de demande de départ à la retraite. Les procédures sont désormais dématérialisées et s'effectuent à la fois sur le site info retraite et sur l'espace retraite ENSAP.

Cliquez ici pour accéder aux sites

A noter : si un agent souhaite poursuivre son activité au-delà de sa limite d'âge, il doit impérativement en faire la demande 1 an avant

 Accident de Travail, de Trajet ou de Mission 

 mis à jour mars 2021

Agents titulaires : 

• Déclarer un accident de trajet, de service et de mission :

formulaire de déclaration

NB : l'agent doit également transmettre le certificat médical indiquant la nature et la localisation des lésions résultant de l'accident et la durée probable de l'incapacité de travail (volet 1 ou 2) à drh.citis-accident-de-travail@univ-cotedazur.fr et l'original au service RH de proximité.

•  Bénéficier d'une prise en charge des frais médicaux et paramédicaux après reconnaissance de l'accident de service par l'Etablissement : 

formulaire d'honoraires frais médicaux 

formulaire d'honoraires frais paramédicaux

Agents contractuels : 

Les Notes et Procédures : 

* Procédure de calcul des services d'enseignement

* Procédure sur l'allègement de service, l'aménagement des conditions d'exercices et la dispense du service d'enseignement

* VADEMECUM des services d'enseignement

* Circulaire relative aux heures complémentaires et services d'enseignement 2020/2021 et 2021/2022 + circulaire modificative 2021/2022